1 - Approbation des PV en cours

Octobre : 5 fav, 2 fav, 2 abst

2 - Information du CE sur le marché du semi-conducteur

La tendance est assez positive, le business se confirme, mais il ya a toujours une inquiétude sur une rechute.

Fort rebond sur les pièces, mais toujours réduction de l’ASP. Le SAM a bientôt atteint le niveau de janvier 2008. Cela se confirme aussi sur le SAM.

Par application : le wireless est en retard, le consumer a redémarré en 1er.

3 - Information du CE sur la situation industrielle

Informations internes

4 - Information du CE sur la situation économique

Informations internes

5 - Information du CE sur la situation des effectifs et absentéisme

Inscrits 2616
104 intérimaires opé
Les contrats de professionnalisation sont comptés dans les ALD !!
Les salariés de CIS sont passés dans FET
Les embauches sont gelées au niveau corporate, sauf dérogations.
Il y a eu embauche de 6 ingénieurs en CDD.

Absentéisme : R8 fort absentéisme en sept, un peu au dessus de 6% en novembre.

Indirects entre 1 et 2%, c’est OK.

GPEME : 162 dossiers France passés en commission (74 Création Entreprise, 41 Emploi Externe, 38 Formation-Reconversion)

45 sur Rousset (25/12/8)  19 cadres, 8 ATAM et 18 opé

6 - Information sur un projet de nouvelle organisation du Manufacturing R8

Mettre l’accent sur l’ingénieur process plutôt que le process control.

En phase de réflexion. Seulement les opérations sont concernées.

Faire comme au CMP, réorganisation des ateliers, organisation par process.

7 – Information consultation sur le transfert de l’activité microcontrôleurs 8 bits APG dans la division MMS

8-bits micros auto identiques à ceux de MCD, c’est idiot d’avoir 2 équipes, une seule équipe pour tous les micros 8-bits, améliorer les performances en mutualisant les ressources.

Vote : 3 fav 6 abst

Avis CGC : ce transfert de produit est très positif pour Rousset, la stratégie marketing est cohérente (elle a été démontrée avec les Eeprom), l’avis est positif tant que toutes les personnes sont transférées sur les mêmes fonctions, dans de bonnes conditions et dans la transparence.

8 – Information consultation sur un projet d’accord relatif à l’intégration et au maintien dans l’emploi des personnes en situation de handicap.

Demande de mettre la présentation sur Arhistote.

Nombre  de handicapés a triplé à Rousset entre 2006 et 2009 (de 1% à 3%).

Fav 7, abs 2

Déclaration idem à celle du CCE.

9 – Information consultation sur le projet d’avenant n°13 à l’accord d’entreprise relatif à la couverture complémentaire collective « frais de santé » du 17 novembre 2004

Augmentation de 3% (désengagement de la SS et ponction de l'état notamment vaccin de la grippe A).

Fav unanimité

10 – Information consultation sur le projet du Plan d’Epargne Entreprise de l’Unité Economique et Sociale au sein de  STMicroelectronics et ST-Ericsson

Fav 7

11 -  Information sur les modalités de pause de congés dans le CET

Ouverture Arhistote, les jours de congés et RTT ont vocation à être posés.

Au 1er décembre, ouverture de l’outil.

Intégration de jours dans le CET si les salariés passent à la paie avec une demande écrite. Le mail n’est pas valable.

12 - Questions diverses

Repas de Noël prévu, date en cours de définition.